Mentions légales

1. Éditeur du site

Éditeur et nom commercial

MATOUG Abdelaziz — nom commercial Arsenal Communication

Forme juridique

Entrepreneur individuel — micro-entreprise

Adresse professionnelle

113 Faubourg Lacapelle, 82000 Montauban, France

Immatriculation

SIREN 753 648 781 — SIRET 753 648 781 00064 — immatriculé au Registre national des entreprises

Activité principale / code APE

Formations en communication — APE 85.59A

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication

Abdelaziz MATOUG

Adresse électronique

contact@arsenal-communication.com

2. Hébergement et infrastructure technique

Le site est publié au moyen d’OpenAI Sites, exploité en Europe par OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Son infrastructure d’hébergement et de diffusion utilise Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, Californie 94107, États-Unis — téléphone : +1 650 319 8930.

3. Service réservé aux professionnels

L’Arsenal est proposé exclusivement à des professionnels agissant à des fins entrant dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale, agricole ou associative. L’offre n’est pas destinée aux consommateurs agissant à des fins privées.

4. Propriété intellectuelle

Le site, le nom et l’identité visuelle L’Arsenal, les textes, méthodes, modèles, illustrations et ressources téléchargeables sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L’abonnement accorde uniquement la licence professionnelle décrite dans les conditions générales de vente. Toute reproduction hors de cette licence, revente, redistribution, mise à disposition publique ou constitution d’une bibliothèque concurrente est interdite.

5. Responsabilité

L’Arsenal fournit des méthodes opérationnelles et une assistance à la production. Chaque client professionnel reste responsable de l’adaptation des livrables, de la vérification des faits, de l’obtention des droits attachés aux images et données, et de la conformité des communications publiées aux règles de son activité.

6. Signalement d’un contenu illicite

Toute demande relative à un contenu, à la propriété intellectuelle ou à la sécurité peut être adressée à contact@arsenal-communication.com en précisant l’URL concernée, le motif de la demande et les éléments justificatifs.